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821 569 399

Active
Siren821 569 399Entrepreneur individuel BourghellesCréée le 17 avril 2024

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents

Fiche d'identité de 821 569 399

Dénomination
821 569 399
SIREN
821 569 399
SIRET (siège)
821 569 399 00032
N° TVA intracommunautaire
FR95821569399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 569 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
17 avril 2024
Siège social
Bourghelles
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 821 569 399

Conseil et accompagnement opérationnels sur les activités commerciales et process dans un contexte international.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 821 569 399

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 821 569 399

2 établissements, dont 2 en activité.

  • BourghellesSiègeActif

    821 569 399 00032 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 7022Z

  • BOURGHELLESActif

    821 569 399 00040 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de 821 569 399

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 avril 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 04 avril 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 04 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 821 569 399

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 821 569 399. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 821 569 399 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 821 569 399

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2024