CAILLAUD JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAILLAUD JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 305 590. Elle est domiciliée La Meilleraye, 85590 Les Epesses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CAILLAUD JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CAILLAUD JACQUELINE
- SIREN
- 413 305 590
- SIRET (siège)
- 413 305 590 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR23413305590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 305 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- LA MEILLERAYE, 85590, LES EPESSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAILLAUD JACQUELINE
Location de logements
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Finances de CAILLAUD JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAILLAUD JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CAILLAUD JACQUELINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85590 LES EPESSESSiègeActif
413 305 590 00031 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 6820A
- 85500 LES HERBIERSFermé
413 305 590 00023 · ouvert le 30 juillet 2001 · NAF 524E
Documents juridiques de CAILLAUD JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAILLAUD JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAILLAUD JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAILLAUD JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAILLAUD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAILLAUD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAILLAUD JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Marques déposées par CAILLAUD JACQUELINE
INPICAILLAUD JACQUELINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeH HARMONIE CHAUSSEUR
N° 3097932 · Déposée le 30 avril 2001 · Marque semi-figurative
Classes 3, 18, 25 · expirée le 30 avril 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CAILLAUD JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CAILLAUD JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CAILLAUD JACQUELINE est 413 305 590. Le SIRET de son siège social est 413 305 590 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23413305590.
Où se situe le siège social de CAILLAUD JACQUELINE ?
Le siège social de CAILLAUD JACQUELINE est situé La Meilleraye, 85590 Les Epesses.
CAILLAUD JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAILLAUD JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAILLAUD JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAILLAUD JACQUELINE.
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