CAILLET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 383 685 914, CAILLET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 14 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av Victor Hugo, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CAILLET PATRICK
INSEE- Dénomination
- CAILLET PATRICK
- SIREN
- 383 685 914
- SIRET (siège)
- 383 685 914 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR76383685914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 685 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 décembre 1991
- Siège social
- 21 AV VICTOR HUGO, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAILLET PATRICK
Location de logements
Finances de CAILLET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAILLET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAILLET PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
383 685 914 00046 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
- 73000 CHAMBERYFermé
383 685 914 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 522J
- 74000 ANNECYFermé
383 685 914 00038 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 6209Z
Documents juridiques de CAILLET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAILLET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAILLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAILLET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAILLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAILLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAILLET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 1991
Questions fréquentes sur CAILLET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CAILLET PATRICK ?
Le numéro SIREN de CAILLET PATRICK est 383 685 914. Le SIRET de son siège social est 383 685 914 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383685914.
Où se situe le siège social de CAILLET PATRICK ?
Le siège social de CAILLET PATRICK est situé 21 av Victor Hugo, 71100 Chalon-sur-Saone.
CAILLET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CAILLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAILLET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAILLET PATRICK.
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