CAIRE BAUSSAN
ActiveCAIRE BAUSSAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 431 363 704. Elle est domiciliée Magnans et Bellarots, 04850 Jausiers. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de CAIRE BAUSSAN
INSEE- Dénomination
- CAIRE BAUSSAN
- SIREN
- 431 363 704
- SIRET (siège)
- 431 363 704 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59431363704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 363 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- MAGNANS ET BELLAROTS, 04850, JAUSIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAIRE BAUSSAN
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Établissements de CAIRE BAUSSAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04850 JAUSIERSSiègeFermé
431 363 704 00013 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 702A
Conformité de CAIRE BAUSSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAIRE BAUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAIRE BAUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAIRE BAUSSAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur CAIRE BAUSSAN
Quel est le numéro SIREN de CAIRE BAUSSAN ?
Le numéro SIREN de CAIRE BAUSSAN est 431 363 704. Le SIRET de son siège social est 431 363 704 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59431363704.
Où se situe le siège social de CAIRE BAUSSAN ?
Le siège social de CAIRE BAUSSAN est situé Magnans et Bellarots, 04850 Jausiers.
CAIRE BAUSSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAIRE BAUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAIRE BAUSSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAIRE BAUSSAN.
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