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402 693 634

Active
Siren402 693 634Entrepreneur individuel BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 14 octobre 1995

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 402 693 634

Dénomination
402 693 634
SIREN
402 693 634
SIRET (siège)
402 693 634 00048
N° TVA intracommunautaire
FR40402693634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 693 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
14 octobre 1995
Siège social
BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 693 634

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Dirigeants et représentants de 402 693 634

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 693 634

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    402 693 634 00048 · ouvert le 08 juin 2025 · NAF 4781Z

  • NANTUAFermé

    402 693 634 00022 · ouvert le 11 février 2000 · NAF 554B

  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé

    402 693 634 00030 · ouvert le 02 août 2010 · NAF 7010Z

Conformité de 402 693 634

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 693 634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 693 634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 693 634

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-08

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1995