CALCAGNI
Active4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
CALCAGNI est une SAS immatriculée le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 636 594. Son siège social est situé Cret de Cote Chaude, 42530 Saint-Genest-Lerpt. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).
Fiche d'identité de CALCAGNI
INSEE- Dénomination
- CALCAGNI
- SIREN
- 326 636 594
- SIRET (siège)
- 326 636 594 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80326636594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 636 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- CRET DE COTE CHAUDE, 42530, SAINT-GENEST-LERPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALCAGNI
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
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Finances de CALCAGNI
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CALCAGNI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42530 SAINT-GENEST-LERPTSiègeActif
326 636 594 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 4332B
Documents juridiques de CALCAGNI
INPIConformité de CALCAGNI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CALCAGNI.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 08 septembre 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 22 juillet 2011 · publié le 08 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALCAGNI. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/04532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 23 février 2023 · N° 21/00160
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2000 · N° 98-21.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1994 · N° 92-18.789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CALCAGNI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALCAGNI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 22 juillet 2011 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur CALCAGNI
Quel est le numéro SIREN de CALCAGNI ?
Le numéro SIREN de CALCAGNI est 326 636 594. Le SIRET de son siège social est 326 636 594 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80326636594.
Où se situe le siège social de CALCAGNI ?
Le siège social de CALCAGNI est situé Cret de Cote Chaude, 42530 Saint-Genest-Lerpt.
CALCAGNI est-elle toujours en activité ?
Oui, CALCAGNI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALCAGNI est-elle en procédure collective ?
CALCAGNI a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 8 septembre 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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