CALGARY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
CALGARY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 243 144. Son siège social est situé ZONE INDUSTRIELLE NORD Zone Industrielle Nord, 01100 Arbent. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HENRY BERTHIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CALGARY
INSEE- Dénomination
- CALGARY
- SIREN
- 383 243 144
- SIRET (siège)
- 383 243 144 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84383243144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 243 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 106 714,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 1991
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE NORD Zone Industrielle Nord, 01100, ARBENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALGARY
Acquisition par voie d'achat, apport, échange, prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de CALGARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CALGARY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2013
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CALGARY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 ARBENTSiègeActif
383 243 144 00011 · ouvert le 25 septembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de CALGARY
INPIComptes annuels de CALGARY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALGARY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CALGARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALGARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALGARY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 12 juin 2024 · N° 22/04627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 26 janvier 2023 · N° 18/04545
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 février 1992 · N° 90-12.771
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CALGARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CALGARY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHIER Henry, Joseph, Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHIER Elisabeth, Marie, Thérèse né(e) PERRET
- création
Date d'effet : 17 octobre 1991
Questions fréquentes sur CALGARY
Quel est le numéro SIREN de CALGARY ?
Le numéro SIREN de CALGARY est 383 243 144. Le SIRET de son siège social est 383 243 144 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84383243144.
Qui dirige CALGARY ?
CALGARY est dirigée par HENRY BERTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CALGARY ?
Le siège social de CALGARY est situé ZONE INDUSTRIELLE NORD Zone Industrielle Nord, 01100 Arbent.
CALGARY est-elle toujours en activité ?
Oui, CALGARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALGARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALGARY.
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