CALIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
CALIEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 123 740. Son siège social est situé 13 Pl Neuve, 83510 Lorgues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN PATY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CALIEL
INSEE- Dénomination
- CALIEL
- SIREN
- 815 123 740
- SIRET (siège)
- 815 123 740 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68815123740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 123 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 2015
- Siège social
- 13 PL NEUVE, 83510, LORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALIEL
Acquisition administration gestion par bail location de toute autre forme de tous ses immeubles et biens immobiliers
Finances de CALIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CALIEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2015 à octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CALIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83510 LORGUESSiègeActif
815 123 740 00012 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de CALIEL
INPIComptes annuels de CALIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CALIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALIEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 19 juin 2026 · N° 22/01069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 2023F01057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CALIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CALIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PATY Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : PATY Isabelle Yvonne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-08 · Début d'activité : 2015-11-01
- création
Date d'effet : 08 décembre 2015
Questions fréquentes sur CALIEL
Quel est le numéro SIREN de CALIEL ?
Le numéro SIREN de CALIEL est 815 123 740. Le SIRET de son siège social est 815 123 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68815123740.
Qui dirige CALIEL ?
CALIEL est dirigée par SEBASTIEN PATY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CALIEL ?
Le siège social de CALIEL est situé 13 Pl Neuve, 83510 Lorgues.
CALIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CALIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALIEL.
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