CALIFORNIA SOFTWARE

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Siren444 325 039Société étrangère 1241 PUERTA DEL SOLCréée le 01 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CALIFORNIA SOFTWARE est une société étrangère immatriculée le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 325 039. Son siège social est situé Ca 92673 San Clemente, 1241 Puerta Del Sol. Son activité principale relève du code NAF 4651Z.

Fiche d'identité de CALIFORNIA SOFTWARE

INSEE

Dénomination: CALIFORNIA SOFTWARE
SIREN: 444 325 039
SIRET (siège): 444 325 039 00014
N° TVA intracommunautaire: FR62444325039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 325 039
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 4651Z
Date de création: 01 octobre 2002
Siège social: CA 92673 SAN CLEMENTE, 1241 PUERTA DEL SOL
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de CALIFORNIA SOFTWARE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALIFORNIA SOFTWARE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALIFORNIA SOFTWARE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

1241 PUERTA DEL SOLSiègeFermé
444 325 039 00014 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4651Z
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEFermé
444 325 039 00022 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4651Z

Documents juridiques de CALIFORNIA SOFTWARE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALIFORNIA SOFTWARE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALIFORNIA SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALIFORNIA SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALIFORNIA SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CALIFORNIA SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALIFORNIA SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALIFORNIA SOFTWARE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur CALIFORNIA SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de CALIFORNIA SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de CALIFORNIA SOFTWARE est 444 325 039. Le SIRET de son siège social est 444 325 039 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62444325039.

Où se situe le siège social de CALIFORNIA SOFTWARE ?

Le siège social de CALIFORNIA SOFTWARE est situé Ca 92673 San Clemente, 1241 Puerta Del Sol.