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CALISSON

Active
Siren518 538 533654006560 VALBONNECréée le 02 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

CALISSON est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2009, identifiée par le SIREN 518 538 533. Elle est domiciliée 1260 Che du Val Martin, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. IMMOCOM exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CALISSON

Dénomination
CALISSON
SIREN
518 538 533
SIRET (siège)
518 538 533 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33518538533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 538 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
6540
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2009
Siège social
1260 CHE DU VAL MARTIN, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALISSON

Acquisition par voie d'achat, apport, de tous biens immobiliers.

Finances de CALISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALISSON

F

FRAMAM

Autre

Depuis la création (02 décembre 2009) · 16 ans

I

IMMOCOM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de CALISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    518 538 533 00010 · ouvert le 16 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CALISSON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CALISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALISSON. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALISSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Gérant : FRAMAM représenté par TEYSSIER Marie-Claude en fonction le 02 Décembre 2009 Associé : FRAMAM représenté par TEYSSIER Marie-Claude en fonction le 02 Décembre 2009 Gérant Associé : IMMOCOM représenté par LEROY Sophie Dominique modification le 17 Avril 2015

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Gérant : FRAMAM représenté par TEYSSIER Marie-Claude en fonction le 02 Décembre 2009 Associé : FRAMAM représenté par TEYSSIER Marie-Claude en fonction le 02 Décembre 2009 Gérant : IMMOCOM représenté par LEROY Sophie Dominique en fonction le 02 Décembre 2009 Associé gérant : MAS représenté par SICARD Stéphane André Alain en fonction le 13 Avril 2010

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-16

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2009

Questions fréquentes sur CALISSON

Quel est le numéro SIREN de CALISSON ?

Le numéro SIREN de CALISSON est 518 538 533. Le SIRET de son siège social est 518 538 533 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33518538533.

Qui dirige CALISSON ?

CALISSON est dirigée par IMMOCOM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CALISSON ?

Le siège social de CALISSON est situé 1260 Che du Val Martin, 06560 Valbonne.

CALISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, CALISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALISSON.

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