984 817 437
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 984 817 437
INSEE- Dénomination
- 984 817 437
- SIREN
- 984 817 437
- SIRET (siège)
- 984 817 437 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36984817437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 817 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 20 mai 2025
- Siège social
- Montélimar
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 984 817 437
Fabrication de bijoux fantaisie
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Dirigeants et représentants de 984 817 437
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 817 437
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MontélimarSiègeActif
984 817 437 00028 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 984 817 437
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 984 817 437
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 817 437. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 817 437 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 817 437
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-01
- création
Date d'effet : 20 mai 2025
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