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CALM

Active
Siren902 492 461549938230 CHAVANOZCréée le 24 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CALM est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 2021, identifiée par le SIREN 902 492 461. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Bruyeres, 38230 Chavanoz. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. ALEXANDRE CLAIR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CALM

Dénomination
CALM
SIREN
902 492 461
SIRET (siège)
902 492 461 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09902492461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 492 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2024
Forme juridique
5499
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
24 août 2021
Siège social
9 CHE DES BRUYERES, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CALM

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Finances de CALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALM

AC

ALEXANDRE CLAIR

Gérant

Depuis la création (24 août 2021) · 5 ans

Établissements de CALM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeActif

    902 492 461 00014 · ouvert le 23 août 2021 · NAF 4321A

Documents juridiques de CALM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 24 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de CALM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALM. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-23

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2021

Questions fréquentes sur CALM

Quel est le numéro SIREN de CALM ?

Le numéro SIREN de CALM est 902 492 461. Le SIRET de son siège social est 902 492 461 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09902492461.

Qui dirige CALM ?

CALM est dirigée par ALEXANDRE CLAIR, gérant.

Où se situe le siège social de CALM ?

Le siège social de CALM est situé 9 Che des Bruyeres, 38230 Chavanoz.

CALM est-elle toujours en activité ?

Oui, CALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALM.

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