CALM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 914 906 094, CALM est une SAS créée le 27 juin 2022. Elle est domiciliée 103 av du General de Gaulle, 77340 Pontault-Combault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z et emploie 2 salariés. La direction est assurée par Amélie COUSTAL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CALM
INSEE- Dénomination
- CALM
- SIREN
- 914 906 094
- SIRET (siège)
- 914 906 094 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86914906094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 906 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 27 juin 2022
- Effectif
- 2
- Siège social
- 103 AV DU GENERAL DE GAULLE, 77340, PONTAULT-COMBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALM
Hydrothérapie pour tout public au centre ou à domicile. Services de bien être pour bébé, enfants, adultes, modelages (soins du corps et du visage, beauté des pieds et des mains), ateliers individuels ou collectifs, professions paramédicales, dans le domaine de la puériculture, périnatalité, parentalité et motricité. Vente de produits éducatifs, cosmétiques et de puériculture. Location de livres et de matériels de puériculture. Organisation de fête de grossesse et de naissance. Services de diététique et nutrition.
Finances de CALM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CALM
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2024
Anciens dirigeants (1)
Président · de juin 2022 à novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CALM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77340 PONTAULT-COMBAULTSiègeActif
914 906 094 00018 · ouvert le 20 juin 2022 · NAF 9609Z
Documents juridiques de CALM
INPIComptes annuels de CALM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CALM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALM. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 10 août 2026 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025018763
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/01244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025034301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025004001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025010949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025011316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux et sanctions PC
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025L00692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mai 2025 · N° 24-10.685
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, d.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025000654
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 16 novembre 2022 · N° 21/00785
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-17.834
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mai 2016 · N° 14-28.319
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2000 · N° 98-12.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 1991 · N° 87-44.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CALM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Président : COUSTAL LEVEUF Amélie, Laetitia, Denise
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-27 · Début d'activité : 2022-06-20
- création
Date d'effet : 27 juin 2022
Questions fréquentes sur CALM
Quel est le numéro SIREN de CALM ?
Le numéro SIREN de CALM est 914 906 094. Le SIRET de son siège social est 914 906 094 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86914906094.
Qui dirige CALM ?
CALM est dirigée par Amélie COUSTAL, président de sas.
Où se situe le siège social de CALM ?
Le siège social de CALM est situé 103 av du General de Gaulle, 77340 Pontault-Combault.
CALM est-elle toujours en activité ?
Oui, CALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALM.
Combien de salariés compte CALM ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CALM emploie 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité à Pontault-Combault
- MA MAISON NETTE77340 Pontault-CombaultCA 558 k€
- SARL O.D.Z SERVICES77340 Pontault-CombaultCA 350 k€
- STAR DAVID SERVICES77340 Pontault-CombaultCA 172 k€
- MAISON PROPRE77340 Pontault-CombaultCA 83,7 k€
- APUI 7777340 Pontault-CombaultCA 55,3 k€
- UN TEMPS UNE VIE77340 Pontault-CombaultCA 39,5 k€
- AMICI RAPHAEL77340 Pontault-Combault
- ANDRE NATHANIELLE77340 Pontault-Combault
- BENMEZIANI SERINE77340 Pontault-Combault
- BITSINDOU MBANZA MBANGA77340 Pontault-Combault
