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CALMAND JEAN

Active
Siren391 119 732Entrepreneur individuel71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CALMAND JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 119 732. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Servigny, 71370 Saint-Christophe-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CALMAND JEAN

Dénomination
CALMAND JEAN
SIREN
391 119 732
SIRET (siège)
391 119 732 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66391119732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 119 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE GRAND SERVIGNY, 71370, SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMAND JEAN

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Établissements de CALMAND JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSESiègeFermé

    391 119 732 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Conformité de CALMAND JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMAND JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CALMAND JEAN

Quel est le numéro SIREN de CALMAND JEAN ?

Le numéro SIREN de CALMAND JEAN est 391 119 732. Le SIRET de son siège social est 391 119 732 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66391119732.

Où se situe le siège social de CALMAND JEAN ?

Le siège social de CALMAND JEAN est situé Le Grand Servigny, 71370 Saint-Christophe-en-Bresse.

CALMAND JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMAND JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMAND JEAN.

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