CALMEJANE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CALMEJANE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2024, identifié par le SIREN 925 283 913. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE André Malraux, 81990 Le Sequestre. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.
Fiche d'identité de CALMEJANE PASCAL
INSEE- Dénomination
- CALMEJANE PASCAL
- SIREN
- 925 283 913
- SIRET (siège)
- 925 283 913 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35925283913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 283 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 04 avril 2024
- Siège social
- 9 RUE André Malraux, 81990, Le Sequestre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALMEJANE PASCAL
Formation professionnelle
Finances de CALMEJANE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CALMEJANE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CALMEJANE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81990 Le SequestreSiègeActif
925 283 913 00018 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8559A
Documents juridiques de CALMEJANE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CALMEJANE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMEJANE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CALMEJANE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMEJANE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMEJANE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CALMEJANE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2024
Questions fréquentes sur CALMEJANE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CALMEJANE PASCAL ?
Le numéro SIREN de CALMEJANE PASCAL est 925 283 913. Le SIRET de son siège social est 925 283 913 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35925283913.
Où se situe le siège social de CALMEJANE PASCAL ?
Le siège social de CALMEJANE PASCAL est situé 9 RUE André Malraux, 81990 Le Sequestre.
CALMEJANE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMEJANE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMEJANE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMEJANE PASCAL.
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