CALMEJANE PATRICK

Active

Siren403 401 656Entrepreneur individuel46190 Sousceyrac-en-QuercyCréée le 01 décembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CALMEJANE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 403 401 656. Elle est domiciliée 4295 RTE d'Estal Lacam d'Ourcet, 46190 Sousceyrac-en-Quercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de CALMEJANE PATRICK

INSEE

Dénomination: CALMEJANE PATRICK
SIREN: 403 401 656
SIRET (siège): 403 401 656 00018
N° TVA intracommunautaire: FR00403401656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 401 656
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 01 décembre 1995
Siège social: 4295 RTE d'Estal Lacam d'Ourcet, 46190, Sousceyrac-en-Quercy
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CALMEJANE PATRICK

Travaux agricole.

Finances de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMEJANE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMEJANE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46190 Sousceyrac-en-QuercySiègeActif
403 401 656 00018 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMEJANE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMEJANE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMEJANE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMEJANE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMEJANE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur CALMEJANE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CALMEJANE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CALMEJANE PATRICK est 403 401 656. Le SIRET de son siège social est 403 401 656 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00403401656.

Où se situe le siège social de CALMEJANE PATRICK ?

Le siège social de CALMEJANE PATRICK est situé 4295 RTE d'Estal Lacam d'Ourcet, 46190 Sousceyrac-en-Quercy.