CALMEJANE PATRICK

Active

Siren539 103 317Entrepreneur individuel26200 MONTELIMARCréée le 02 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CALMEJANE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 103 317. Son siège social est situé 49 Che de Gery, 26200 Montelimar. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CALMEJANE PATRICK

INSEE

Dénomination: CALMEJANE PATRICK
SIREN: 539 103 317
SIRET (siège): 539 103 317 00019
N° TVA intracommunautaire: FR57539103317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 103 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 02 janvier 2012
Siège social: 49 CHE DE GERY, 26200, MONTELIMAR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CALMEJANE PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMEJANE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMEJANE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26200 MONTELIMARSiègeActif
539 103 317 00019 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMEJANE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMEJANE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMEJANE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMEJANE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMEJANE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMEJANE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2012

Questions fréquentes sur CALMEJANE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CALMEJANE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CALMEJANE PATRICK est 539 103 317. Le SIRET de son siège social est 539 103 317 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57539103317.

Où se situe le siège social de CALMEJANE PATRICK ?

Le siège social de CALMEJANE PATRICK est situé 49 Che de Gery, 26200 Montelimar.