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CALMELS BERNADETTE

Active
Siren403 958 259Entrepreneur individuel12210 CASSUEJOULSCréée le 20 mars 1990

CALMELS BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1990, identifié par le SIREN 403 958 259. Le siège social de l'entreprise se trouve La Barthe, 12210 Cassuejouls. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de CALMELS BERNADETTE

Dénomination
CALMELS BERNADETTE
SIREN
403 958 259
SIRET (siège)
403 958 259 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51403958259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 958 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
20 mars 1990
Siège social
LA BARTHE, 12210, CASSUEJOULS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS BERNADETTE

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Établissements de CALMELS BERNADETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12210 CASSUEJOULSSiègeFermé

    403 958 259 00018 · ouvert le 20 mars 1990 · NAF 013Z

Conformité de CALMELS BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1990

Questions fréquentes sur CALMELS BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de CALMELS BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de CALMELS BERNADETTE est 403 958 259. Le SIRET de son siège social est 403 958 259 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51403958259.

Où se situe le siège social de CALMELS BERNADETTE ?

Le siège social de CALMELS BERNADETTE est situé La Barthe, 12210 Cassuejouls.

CALMELS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS BERNADETTE.