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CALMELS BERNARD

Active
Siren398 912 667Entrepreneur individuel12260 FOISSACCréée le 30 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALMELS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2015 sous le numéro SIREN 398 912 667. Son siège social est situé Les Gougnes, 12260 Foissac. Son activité principale relève du code NAF 1011Z.

Fiche d'identité de CALMELS BERNARD

Dénomination
CALMELS BERNARD
SIREN
398 912 667
SIRET (siège)
398 912 667 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28398912667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 912 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1011Z
Date de création
30 janvier 2015
Siège social
LES GOUGNES, 12260, FOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS BERNARD

DECOUPE DE VIANDE ET FABRICATION PLATS CUISINES SUR PLACE ET SUR FOIRES ET MARCHES

Finances de CALMELS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMELS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMELS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12260 FOISSACSiègeActif

    398 912 667 00019 · ouvert le 06 janvier 2015 · NAF 1011Z

Documents juridiques de CALMELS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMELS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMELS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMELS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMELS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2015

Marques déposées par CALMELS BERNARD

CALMELS BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CALMELS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CALMELS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CALMELS BERNARD est 398 912 667. Le SIRET de son siège social est 398 912 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398912667.

Où se situe le siège social de CALMELS BERNARD ?

Le siège social de CALMELS BERNARD est situé Les Gougnes, 12260 Foissac.

CALMELS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS BERNARD.

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