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CALMELS GERARD

Active
Siren404 659 252Entrepreneur individuel82800 VAISSACCréée le 01 février 1984

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CALMELS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1984 sous le numéro SIREN 404 659 252. Elle est domiciliée Aux Bets, 82800 Vaissac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CALMELS GERARD

Dénomination
CALMELS GERARD
SIREN
404 659 252
SIRET (siège)
404 659 252 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70404659252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 659 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 février 1984
Siège social
AUX BETS, 82800, VAISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CALMELS GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 VAISSACSiègeActif

    404 659 252 00013 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 0111Z

Conformité de CALMELS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1984

Questions fréquentes sur CALMELS GERARD

Quel est le numéro SIREN de CALMELS GERARD ?

Le numéro SIREN de CALMELS GERARD est 404 659 252. Le SIRET de son siège social est 404 659 252 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404659252.

Où se situe le siège social de CALMELS GERARD ?

Le siège social de CALMELS GERARD est situé Aux Bets, 82800 Vaissac.

CALMELS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS GERARD.

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