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CALMELS GINETTE

Active
Siren403 974 496Entrepreneur individuel12160 MOYRAZESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 974 496, CALMELS GINETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Castanie Moyrazes, 12160 Moyrazes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CALMELS GINETTE

Dénomination
CALMELS GINETTE
SIREN
403 974 496
SIRET (siège)
403 974 496 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68403974496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 974 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
CASTANIE MOYRAZES, 12160, MOYRAZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS GINETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CALMELS GINETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMELS GINETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMELS GINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12160 MOYRAZESSiègeActif

    403 974 496 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CALMELS GINETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMELS GINETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMELS GINETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMELS GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMELS GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CALMELS GINETTE

Quel est le numéro SIREN de CALMELS GINETTE ?

Le numéro SIREN de CALMELS GINETTE est 403 974 496. Le SIRET de son siège social est 403 974 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68403974496.

Où se situe le siège social de CALMELS GINETTE ?

Le siège social de CALMELS GINETTE est situé Castanie Moyrazes, 12160 Moyrazes.

CALMELS GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS GINETTE.

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