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CALMELS JEAN

Active
Siren397 435 900Entrepreneur individuel12700 NAUSSACCréée le 01 janvier 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 397 435 900, CALMELS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Le Fromental, 12700 Naussac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CALMELS JEAN

Dénomination
CALMELS JEAN
SIREN
397 435 900
SIRET (siège)
397 435 900 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08397435900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 435 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE FROMENTAL, 12700, NAUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CALMELS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12700 NAUSSACSiègeActif

    397 435 900 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Conformité de CALMELS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CALMELS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CALMELS JEAN ?

Le numéro SIREN de CALMELS JEAN est 397 435 900. Le SIRET de son siège social est 397 435 900 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08397435900.

Où se situe le siège social de CALMELS JEAN ?

Le siège social de CALMELS JEAN est situé Le Fromental, 12700 Naussac.

CALMELS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS JEAN.

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