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CALMELS SEBASTIEN

Active
Siren533 512 562Entrepreneur individuel15100 MENTIERESCréée le 01 janvier 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 533 512 562, CALMELS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouchet, 15100 Mentieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CALMELS SEBASTIEN

Dénomination
CALMELS SEBASTIEN
SIREN
533 512 562
SIRET (siège)
533 512 562 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62533512562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 512 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LE BOUCHET, 15100, MENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CALMELS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 MENTIERESSiègeActif

    533 512 562 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Conformité de CALMELS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur CALMELS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CALMELS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CALMELS SEBASTIEN est 533 512 562. Le SIRET de son siège social est 533 512 562 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62533512562.

Où se situe le siège social de CALMELS SEBASTIEN ?

Le siège social de CALMELS SEBASTIEN est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres.

CALMELS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS SEBASTIEN.

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