CALMELS SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 533 512 562, CALMELS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouchet, 15100 Mentieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CALMELS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CALMELS SEBASTIEN
- SIREN
- 533 512 562
- SIRET (siège)
- 533 512 562 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR62533512562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 512 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- LE BOUCHET, 15100, MENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALMELS SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CALMELS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15100 MENTIERESSiègeActif
533 512 562 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Conformité de CALMELS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMELS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALMELS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur CALMELS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CALMELS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CALMELS SEBASTIEN est 533 512 562. Le SIRET de son siège social est 533 512 562 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62533512562.
Où se situe le siège social de CALMELS SEBASTIEN ?
Le siège social de CALMELS SEBASTIEN est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres.
CALMELS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMELS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMELS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS SEBASTIEN.
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