CALMELS SYLVAIN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
CALMELS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2020 sous le numéro SIREN 888 191 962. Son siège social est situé 6 Imp du Canal, 70200 Malbouhans. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de CALMELS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CALMELS SYLVAIN
- SIREN
- 888 191 962
- SIRET (siège)
- 888 191 962 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60888191962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 191 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 24 août 2020
- Siège social
- 6 IMP DU CANAL, 70200, MALBOUHANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALMELS SYLVAIN
Vente en ligne - e-commerce de produits physiques et digitaux.
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Établissements de CALMELS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 MALBOUHANSSiègeActif
888 191 962 00016 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 7112B
Conformité de CALMELS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMELS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALMELS SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-21 · Début d'activité : 2020-08-24
- création
Date d'effet : 24 août 2020
Questions fréquentes sur CALMELS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CALMELS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CALMELS SYLVAIN est 888 191 962. Le SIRET de son siège social est 888 191 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60888191962.
Où se situe le siège social de CALMELS SYLVAIN ?
Le siège social de CALMELS SYLVAIN est situé 6 Imp du Canal, 70200 Malbouhans.
CALMELS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMELS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMELS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS SYLVAIN.
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