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CALMELS XAVIER

Active
Siren813 390 085Entrepreneur individuel91680 BRUYERES-LE-CHATELCréée le 01 octobre 2015

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CALMELS XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 390 085. Elle est domiciliée 87 B rue de la Liberation, 91680 Bruyeres-le-Chatel. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CALMELS XAVIER

Dénomination
CALMELS XAVIER
SIREN
813 390 085
SIRET (siège)
813 390 085 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49813390085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 390 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 2015
Siège social
87 B RUE DE LA LIBERATION, 91680, BRUYERES-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMELS XAVIER

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CALMELS XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91680 BRUYERES-LE-CHATELSiègeActif

    813 390 085 00013 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 9003A

Conformité de CALMELS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2015

Questions fréquentes sur CALMELS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de CALMELS XAVIER ?

Le numéro SIREN de CALMELS XAVIER est 813 390 085. Le SIRET de son siège social est 813 390 085 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49813390085.

Où se situe le siège social de CALMELS XAVIER ?

Le siège social de CALMELS XAVIER est situé 87 B rue de la Liberation, 91680 Bruyeres-le-Chatel.

CALMELS XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS XAVIER.

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