CALMES JEAN-CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CALMES JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 404 047 144. Le siège social de l'entreprise se trouve Caumeillet, 12400 St-Affrique. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CALMES JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CALMES JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 404 047 144
- SIRET (siège)
- 404 047 144 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53404047144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 047 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- CAUMEILLET, 12400, ST-AFFRIQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALMES JEAN-CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CALMES JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12400 ST-AFFRIQUESiègeActif
404 047 144 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B
Conformité de CALMES JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMES JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMES JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALMES JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur CALMES JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CALMES JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CALMES JEAN-CLAUDE est 404 047 144. Le SIRET de son siège social est 404 047 144 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53404047144.
Où se situe le siège social de CALMES JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de CALMES JEAN-CLAUDE est situé Caumeillet, 12400 St-Affrique.
CALMES JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMES JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMES JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMES JEAN-CLAUDE.
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