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CALMET

Active
Siren392 802 070SCS21320 SEMAREYCréée le 08 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 802 070, CALMET est une SCS créée le 8 février 1996. Elle est domiciliée Imp de la Bergerie Semarey, 21320 Semarey. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE PITUSSI, gérant.

Fiche d'identité de CALMET

Dénomination
CALMET
SIREN
392 802 070
SIRET (siège)
392 802 070 00020
N° TVA intracommunautaire
FR73392802070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 802 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en commandite simple
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
08 février 1996
Siège social
IMP DE LA BERGERIE SEMAREY, 21320, SEMAREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CALMET

PRESTATIONS DE SERVICES NON LIBERALES AUX ENTREPISES (GESTION, ADMINISTRATION D'ENTREPRISES...)

Finances de CALMET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMET

DP

DOMINIQUE PITUSSI

Gérant

Depuis la création (08 février 1996) · 30 ans

Établissements de CALMET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21320 SEMAREYSiègeActif

    392 802 070 00020 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 6420Z

  • 21300 CHENOVEFermé

    392 802 070 00012 · ouvert le 27 octobre 1993 · NAF 517Z

Documents juridiques de CALMET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 1996

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de CALMET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALMET. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1996

Questions fréquentes sur CALMET

Quel est le numéro SIREN de CALMET ?

Le numéro SIREN de CALMET est 392 802 070. Le SIRET de son siège social est 392 802 070 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73392802070.

Qui dirige CALMET ?

CALMET est dirigée par DOMINIQUE PITUSSI, gérant.

Où se situe le siège social de CALMET ?

Le siège social de CALMET est situé Imp de la Bergerie Semarey, 21320 Semarey.

CALMET est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMET.

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