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CALMETTE DAVID

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Siren503 860 611Entrepreneur individuel05200 LES ORRESCréée le 01 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 860 611, CALMETTE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2008. Elle est domiciliée residence la Combe d'Or, 05200 Les Orres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CALMETTE DAVID

Dénomination
CALMETTE DAVID
SIREN
503 860 611
SIRET (siège)
503 860 611 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96503860611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 860 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2008
Siège social
RESIDENCE LA COMBE D'OR, 05200, LES ORRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CALMETTE DAVID

Location de logements

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Finances de CALMETTE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMETTE DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CALMETTE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05200 LES ORRESSiègeActif

    503 860 611 00022 · ouvert le 25 décembre 2022 · NAF 6820A

  • 46230 LALBENQUEFermé

    503 860 611 00014 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CALMETTE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMETTE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMETTE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMETTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMETTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMETTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMETTE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur CALMETTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CALMETTE DAVID ?

Le numéro SIREN de CALMETTE DAVID est 503 860 611. Le SIRET de son siège social est 503 860 611 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96503860611.

Où se situe le siège social de CALMETTE DAVID ?

Le siège social de CALMETTE DAVID est situé residence la Combe d'Or, 05200 Les Orres.

CALMETTE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMETTE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMETTE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMETTE DAVID.

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