CALMETTE JEAN
ActiveCALMETTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 411 974 652. Son siège social est situé Mas St Jean, 34690 Fabregues. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de CALMETTE JEAN
INSEE- Dénomination
- CALMETTE JEAN
- SIREN
- 411 974 652
- SIRET (siège)
- 411 974 652 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20411974652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 974 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- MAS ST JEAN, 34690, FABREGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALMETTE JEAN
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Établissements de CALMETTE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34690 FABREGUESSiègeFermé
411 974 652 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G
Conformité de CALMETTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALMETTE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur CALMETTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CALMETTE JEAN ?
Le numéro SIREN de CALMETTE JEAN est 411 974 652. Le SIRET de son siège social est 411 974 652 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20411974652.
Où se situe le siège social de CALMETTE JEAN ?
Le siège social de CALMETTE JEAN est situé Mas St Jean, 34690 Fabregues.
CALMETTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMETTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMETTE JEAN.
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