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CALPLAN ETUDES

Active
Siren441 495 801SARL64100 BAYONNECréée le 02 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALPLAN ETUDES est une SARL immatriculée le 2 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 495 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Feuillee le Jardin d'Herria - Batim, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de CALPLAN ETUDES

Dénomination
CALPLAN ETUDES
SIREN
441 495 801
SIRET (siège)
441 495 801 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42441495801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 495 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
02 avril 2002
Siège social
11 RUE DE LA FEUILLEE LE JARDIN D'HERRIA - BATIM, 64100, BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CALPLAN ETUDES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALPLAN ETUDES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CALPLAN ETUDES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeFermé

    441 495 801 00017 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 742C

Documents juridiques de CALPLAN ETUDES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de CALPLAN ETUDES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALPLAN ETUDES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALPLAN ETUDES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALPLAN ETUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CALPLAN ETUDES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALPLAN ETUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALPLAN ETUDES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002

Questions fréquentes sur CALPLAN ETUDES

Quel est le numéro SIREN de CALPLAN ETUDES ?

Le numéro SIREN de CALPLAN ETUDES est 441 495 801. Le SIRET de son siège social est 441 495 801 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42441495801.

Où se situe le siège social de CALPLAN ETUDES ?

Le siège social de CALPLAN ETUDES est situé 11 rue de la Feuillee le Jardin d'Herria - Batim, 64100 Bayonne.

CALPLAN ETUDES est-elle toujours en activité ?

Oui, CALPLAN ETUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALPLAN ETUDES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALPLAN ETUDES.

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