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CALVAS BERNARD

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Siren827 561 481Entrepreneur individuel69690 BESSENAYCréée le 27 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALVAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juillet 2016 sous le numéro SIREN 827 561 481. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Saint-Irenee residence le Calme de l Etang, 69690 Bessenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CALVAS BERNARD

Dénomination
CALVAS BERNARD
SIREN
827 561 481
SIRET (siège)
827 561 481 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10827561481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 561 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 juillet 2016
Siège social
28 RUE SAINT-IRENEE RESIDENCE LE CALME DE L ETANG, 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALVAS BERNARD

Location de logements

Finances de CALVAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALVAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CALVAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeActif

    827 561 481 00017 · ouvert le 27 juillet 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CALVAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALVAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALVAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALVAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALVAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALVAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALVAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2016

Questions fréquentes sur CALVAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CALVAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CALVAS BERNARD est 827 561 481. Le SIRET de son siège social est 827 561 481 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10827561481.

Où se situe le siège social de CALVAS BERNARD ?

Le siège social de CALVAS BERNARD est situé 28 rue Saint-Irenee residence le Calme de l Etang, 69690 Bessenay.

CALVAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CALVAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALVAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALVAS BERNARD.

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