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CALVI DANIEL

Active
Siren377 979 521Entrepreneur individuel25840 VUILLAFANSCréée le 01 mai 1990
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALVI DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1990 sous le numéro SIREN 377 979 521. Son siège social est situé 5 rue de Besancon, 25840 Vuillafans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de CALVI DANIEL

Dénomination
CALVI DANIEL
SIREN
377 979 521
SIRET (siège)
377 979 521 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39377979521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 979 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 mai 1990
Siège social
5 RUE DE BESANCON, 25840, VUILLAFANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALVI DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CALVI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALVI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALVI DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25840 VUILLAFANSSiègeFermé

    377 979 521 00012 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 553A

Documents juridiques de CALVI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALVI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALVI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALVI DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CALVI DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 27 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 27 janvier 2016 · publié le 02 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de CALVI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALVI DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 janvier 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1990

Questions fréquentes sur CALVI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CALVI DANIEL ?

Le numéro SIREN de CALVI DANIEL est 377 979 521. Le SIRET de son siège social est 377 979 521 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39377979521.

Où se situe le siège social de CALVI DANIEL ?

Le siège social de CALVI DANIEL est situé 5 rue de Besancon, 25840 Vuillafans.

CALVI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CALVI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALVI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CALVI DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

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