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CALVI02

Active
Siren519 412 480SCI83990 SAINT-TROPEZCréée le 11 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CALVI02 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2010, identifiée par le SIREN 519 412 480. Le siège social de l'entreprise se trouve av Paul Roussel residence le Semiramis, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICE MOEYAERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CALVI02

Dénomination
CALVI02
SIREN
519 412 480
SIRET (siège)
519 412 480 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61519412480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 412 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2010
Siège social
AV PAUL ROUSSEL RESIDENCE LE SEMIRAMIS, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALVI02

acquisition de tous immeubles, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeuble et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet

Finances de CALVI02

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALVI02

LL

LAURENT LE GLAUNEC

Autre

Depuis la création (11 janvier 2010) · 16 ans

PM

PATRICE MOEYAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de CALVI02

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif

    519 412 480 00013 · ouvert le 11 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CALVI02

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de CALVI02

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALVI02. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALVI02

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALVI02. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CALVI02 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CALVI02 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALVI02

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-11 · Début d'activité : 2009-12-11

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2010

Questions fréquentes sur CALVI02

Quel est le numéro SIREN de CALVI02 ?

Le numéro SIREN de CALVI02 est 519 412 480. Le SIRET de son siège social est 519 412 480 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61519412480.

Qui dirige CALVI02 ?

CALVI02 est dirigée par PATRICE MOEYAERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CALVI02 ?

Le siège social de CALVI02 est situé av Paul Roussel residence le Semiramis, 83990 Saint-Tropez.

CALVI02 est-elle toujours en activité ?

Oui, CALVI02 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALVI02 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALVI02.

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