CAMELEON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
CAMELEON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 385 943. Elle est domiciliée 3 rue du Tremblant, 21270 Maxilly-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4619B. ANNICK BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CAMELEON
INSEE- Dénomination
- CAMELEON
- SIREN
- 500 385 943
- SIRET (siège)
- 500 385 943 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR03500385943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 385 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 11 octobre 2007
- Siège social
- 3 RUE DU TREMBLANT, 21270, MAXILLY-SUR-SAONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAMELEON
Agence commerciale - toutes opérations connexes d'assistance notamment pour l'installation et pour l'utilisation des produits et services s'y rattachant.
Finances de CAMELEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMELEON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2011
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAMELEON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21270 MAXILLY-SUR-SAONESiègeActif
500 385 943 00039 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4619B
- 21000 DIJONFermé
500 385 943 00013 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4619B
- 21310 CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNEFermé
500 385 943 00021 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 4619B
Documents juridiques de CAMELEON
INPIComptes annuels de CAMELEON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMELEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMELEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMELEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAMELEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026F00314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/11822
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025F01539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 29 septembre 2025 · N° 24/03146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 12 septembre 2025 · N° 2025059954
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2025 · N° 2025F00624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2024F00994
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 12 juin 2025 · N° 2024F00854
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, nOUVEAU REFERES
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 07 mai 2025 · N° 21/10839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 mars 2025 · N° 21/07704
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/51371
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Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/08696
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 12 septembre 2024 · N° 21/00455
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09099
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/09099
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAMELEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMELEON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : CLAVIER Annick, Michelle, Jacqueline né(e) BARTHELEMY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant associé : CLAVIER Cyrielle, Charlotte, Célie, Marie
- création
Date d'effet : 11 octobre 2007
Questions fréquentes sur CAMELEON
Quel est le numéro SIREN de CAMELEON ?
Le numéro SIREN de CAMELEON est 500 385 943. Le SIRET de son siège social est 500 385 943 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03500385943.
Qui dirige CAMELEON ?
CAMELEON est dirigée par ANNICK BARTHELEMY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAMELEON ?
Le siège social de CAMELEON est situé 3 rue du Tremblant, 21270 Maxilly-sur-Saone.
CAMELEON est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMELEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMELEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMELEON.
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