CAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
CAMELIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2011, identifiée par le SIREN 339 990 392. Son siège social est situé 5 All du Parc, 68790 Morschwiller-le-Bas. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. La direction est assurée par VINCENT GERBER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CAMELIA
INSEE- Dénomination
- CAMELIA
- SIREN
- 339 990 392
- SIRET (siège)
- 339 990 392 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR86339990392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 990 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 28 octobre 2011
- Siège social
- 5 ALL DU PARC, 68790, MORSCHWILLER-LE-BAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAMELIA
L'acquisition d'immeubles et leur gestion sous toutes ses formes et plus particulièrement l'acquisition et la gestion d'un studio sis à Huningue (Haut-Rhin) rue de l'Ancre - Résidence "Cerisaie" - Opérations immobilières
Finances de CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMELIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2011) · 15 ans
Établissements de CAMELIA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68790 MORSCHWILLER-LE-BASSiègeActif
339 990 392 00021 · ouvert le 28 octobre 2011 · NAF 6831Z
- 06600 ANTIBESFermé
339 990 392 00013 · ouvert le 13 janvier 1987 · NAF 6832A
Documents juridiques de CAMELIA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAMELIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 21 mai 2026 · N° 2026001210
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Décision du 30 mai 2023 · N° 21/01263
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Décision du 15 mai 2023 · N° 23/00136
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 10 février 2023 · N° 20/02936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 juillet 2022 · N° 20/03448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 06 février 2014 · N° 12/04334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1995 · N° 92-42.155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMELIA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2011
Questions fréquentes sur CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de CAMELIA ?
Le numéro SIREN de CAMELIA est 339 990 392. Le SIRET de son siège social est 339 990 392 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86339990392.
Qui dirige CAMELIA ?
CAMELIA est dirigée par VINCENT GERBER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAMELIA ?
Le siège social de CAMELIA est situé 5 All du Parc, 68790 Morschwiller-le-Bas.
CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMELIA.
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