CAMILLE D.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
CAMILLE D. est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 662 838. Son siège social est situé 38 rue Auguste Comte, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 3212Z comme activité principale. Elle est dirigée par CAMILLE DARDE, gérant.
Fiche d'identité de CAMILLE D.
INSEE- Dénomination
- CAMILLE D.
- SIREN
- 914 662 838
- SIRET (siège)
- 914 662 838 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49914662838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 662 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 3212Z
- Date de création
- 17 juin 2022
- Siège social
- 38 RUE AUGUSTE COMTE, 69002, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CAMILLE D.
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CAMILLE D.
Création, fabrication et commercialisation, sous toutes formes et par tous moyens, d'articles de bijouterie, joaillerie et bijoux fantaisie.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de CAMILLE D.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMILLE D.
INSEEÉtablissements de CAMILLE D.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69002 LYONSiègeActif
914 662 838 00012 · ouvert le 15 juin 2022 · NAF 3212Z
Documents juridiques de CAMILLE D.
INPIComptes annuels de CAMILLE D.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMILLE D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMILLE D.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMILLE D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAMILLE D.. Elles s'échelonnent de 1995 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-21.817
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 14 mars 2013 · N° 12/07837
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 novembre 2000 · N° 99-10.301
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-18.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-19.044
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 1995 · N° 92-19.173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAMILLE D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMILLE D.
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 juin 2022
Marques déposées par CAMILLE D.
INPICAMILLE D. est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCamille D.
N° 4886936 · Déposée le 25 juillet 2022 · Marque figurative
Classes 14, 21, 26 · valable jusqu’au 25 juillet 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CAMILLE D.
Quel est le numéro SIREN de CAMILLE D. ?
Le numéro SIREN de CAMILLE D. est 914 662 838. Le SIRET de son siège social est 914 662 838 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49914662838.
Qui dirige CAMILLE D. ?
CAMILLE D. est dirigée par CAMILLE DARDE, gérant.
Où se situe le siège social de CAMILLE D. ?
Le siège social de CAMILLE D. est situé 38 rue Auguste Comte, 69002 Lyon.
CAMILLE D. est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMILLE D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMILLE D. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMILLE D..
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