CAMMISOTTO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAMMISOTTO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1995 sous le numéro SIREN 427 530 324. Elle est domiciliée 75 rue des Tanneries, 01150 Lagnieu. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.
Fiche d'identité de CAMMISOTTO PASCAL
INSEE- Dénomination
- CAMMISOTTO PASCAL
- SIREN
- 427 530 324
- SIRET (siège)
- 427 530 324 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45427530324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 15 juin 1995
- Siège social
- 75 RUE DES TANNERIES, 01150, LAGNIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAMMISOTTO PASCAL
Arts du spectacle vivant
Finances de CAMMISOTTO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMMISOTTO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAMMISOTTO PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 LAGNIEUSiègeActif
427 530 324 00016 · ouvert le 15 juin 1995 · NAF 9001Z
Documents juridiques de CAMMISOTTO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAMMISOTTO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMMISOTTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMMISOTTO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMMISOTTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAMMISOTTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMMISOTTO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1995
Questions fréquentes sur CAMMISOTTO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CAMMISOTTO PASCAL ?
Le numéro SIREN de CAMMISOTTO PASCAL est 427 530 324. Le SIRET de son siège social est 427 530 324 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45427530324.
Où se situe le siège social de CAMMISOTTO PASCAL ?
Le siège social de CAMMISOTTO PASCAL est situé 75 rue des Tanneries, 01150 Lagnieu.
CAMMISOTTO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMMISOTTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMMISOTTO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMMISOTTO PASCAL.
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