CAMOMILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 402 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 785 491, CAMOMILLE est une SCI créée le 5 avril 1993. Elle est domiciliée 25 Che de l'Aubarede Cannet le Lac A, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. AURELIE ROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CAMOMILLE
INSEE- Dénomination
- CAMOMILLE
- SIREN
- 390 785 491
- SIRET (siège)
- 390 785 491 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR32390785491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 785 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 402 336 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 avril 1993
- Siège social
- 25 CHE DE L'AUBAREDE CANNET LE LAC A, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAMOMILLE
L'acquisition de tous biens immobiliers par crédit bail ou autrement, la location, la gestion de ces biens
Finances de CAMOMILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMOMILLE
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2015
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAMOMILLE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
390 785 491 00031 · ouvert le 05 avril 1993 · NAF 6820A
- 06110 LE CANNETActif
390 785 491 00023 · ouvert le 29 décembre 2009 · NAF 6820A
- 06400 CANNESFermé
390 785 491 00015 · ouvert le 05 avril 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de CAMOMILLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAMOMILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMOMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMOMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMOMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAMOMILLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/00906
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15-20.648
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAMOMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMOMILLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Gérant Associé : ROY Aurélie Jeanne modification le 23 Novembre 2015 Associé : ROY Claude Eric Jean en fonction le 03 Mai 2010 Associé : ROY Xavier Michel en fonction le 03 Mai 2010
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé gérant : ROY JEAN-PIERRE LOUIS MERY modification le 03 Mai 2010 Associé : ROY Aurélie Jeanne en fonction le 03 Mai 2010 Associé : ROY Claude Eric Jean en fonction le 03 Mai 2010 Associé : ROY Xavier Michel en fonction le 03 Mai 2010
- création
Date d'effet : 05 avril 1993
Questions fréquentes sur CAMOMILLE
Quel est le numéro SIREN de CAMOMILLE ?
Le numéro SIREN de CAMOMILLE est 390 785 491. Le SIRET de son siège social est 390 785 491 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32390785491.
Qui dirige CAMOMILLE ?
CAMOMILLE est dirigée par AURELIE ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAMOMILLE ?
Le siège social de CAMOMILLE est situé 25 Che de l'Aubarede Cannet le Lac A, 06110 Le Cannet.
CAMOMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMOMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMOMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMOMILLE.
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