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CAMUSET ARMAND

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Siren444 595 706Entrepreneur individuel39380 LA LOYECréée le 23 décembre 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CAMUSET ARMAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 595 706. Elle est domiciliée Ferme de la Vignotte, 39380 La Loye. CAMUSET ARMAND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CAMUSET ARMAND

Dénomination
CAMUSET ARMAND
SIREN
444 595 706
SIRET (siège)
444 595 706 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76444595706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 595 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 décembre 2002
Siège social
FERME DE LA VIGNOTTE, 39380, LA LOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAMUSET ARMAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CAMUSET ARMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 LA LOYESiègeActif

    444 595 706 00011 · ouvert le 23 décembre 2002 · NAF 0111Z

Conformité de CAMUSET ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAMUSET ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAMUSET ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2002

Questions fréquentes sur CAMUSET ARMAND

Quel est le numéro SIREN de CAMUSET ARMAND ?

Le numéro SIREN de CAMUSET ARMAND est 444 595 706. Le SIRET de son siège social est 444 595 706 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444595706.

Où se situe le siège social de CAMUSET ARMAND ?

Le siège social de CAMUSET ARMAND est situé Ferme de la Vignotte, 39380 La Loye.

CAMUSET ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CAMUSET ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAMUSET ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET ARMAND.

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