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CAMUSET JEAN-MARC

Active
Siren417 651 502Entrepreneur individuel76560 GONZEVILLECréée le 09 décembre 2010

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CAMUSET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2010, identifié par le SIREN 417 651 502. Elle est domiciliée 466 Rte du Calvaire, 76560 Gonzeville. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CAMUSET JEAN-MARC

Dénomination
CAMUSET JEAN-MARC
SIREN
417 651 502
SIRET (siège)
417 651 502 00045
N° TVA intracommunautaire
FR86417651502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 651 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
09 décembre 2010
Siège social
466 RTE DU CALVAIRE, 76560, GONZEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAMUSET JEAN-MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CAMUSET JEAN-MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76560 GONZEVILLESiègeActif

    417 651 502 00045 · ouvert le 15 septembre 2018 · NAF 9003A

  • 46300 GOURDONFermé

    417 651 502 00029 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 361K

  • 46350 REILHAGUETFermé

    417 651 502 00037 · ouvert le 09 décembre 2010 · NAF 1629Z

Conformité de CAMUSET JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAMUSET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAMUSET JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2010

Questions fréquentes sur CAMUSET JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CAMUSET JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CAMUSET JEAN-MARC est 417 651 502. Le SIRET de son siège social est 417 651 502 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86417651502.

Où se situe le siège social de CAMUSET JEAN-MARC ?

Le siège social de CAMUSET JEAN-MARC est situé 466 Rte du Calvaire, 76560 Gonzeville.

CAMUSET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CAMUSET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAMUSET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET JEAN-MARC.

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