CAMUSET JEAN-MARC
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CAMUSET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2010, identifié par le SIREN 417 651 502. Elle est domiciliée 466 Rte du Calvaire, 76560 Gonzeville. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CAMUSET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CAMUSET JEAN-MARC
- SIREN
- 417 651 502
- SIRET (siège)
- 417 651 502 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR86417651502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 651 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 09 décembre 2010
- Siège social
- 466 RTE DU CALVAIRE, 76560, GONZEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAMUSET JEAN-MARC
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CAMUSET JEAN-MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76560 GONZEVILLESiègeActif
417 651 502 00045 · ouvert le 15 septembre 2018 · NAF 9003A
- 46300 GOURDONFermé
417 651 502 00029 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 361K
- 46350 REILHAGUETFermé
417 651 502 00037 · ouvert le 09 décembre 2010 · NAF 1629Z
Conformité de CAMUSET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAMUSET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAMUSET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2010
Questions fréquentes sur CAMUSET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CAMUSET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CAMUSET JEAN-MARC est 417 651 502. Le SIRET de son siège social est 417 651 502 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86417651502.
Où se situe le siège social de CAMUSET JEAN-MARC ?
Le siège social de CAMUSET JEAN-MARC est situé 466 Rte du Calvaire, 76560 Gonzeville.
CAMUSET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMUSET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMUSET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET JEAN-MARC.
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