CAMUSET PIERRE
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 492 164 173, CAMUSET PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 2005. Elle est domiciliée 3 Pl General de Gaulle, 71100 Chalon-sur-Saone. CAMUSET PIERRE relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de CAMUSET PIERRE
INSEE- Dénomination
- CAMUSET PIERRE
- SIREN
- 492 164 173
- SIRET (siège)
- 492 164 173 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47492164173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 164 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 25 mars 2005
- Siège social
- 3 PL GENERAL DE GAULLE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAMUSET PIERRE
Activités juridiques
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Établissements de CAMUSET PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
492 164 173 00014 · ouvert le 25 mars 2005 · NAF 6910Z
Conformité de CAMUSET PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAMUSET PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAMUSET PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2005
Questions fréquentes sur CAMUSET PIERRE
Quel est le numéro SIREN de CAMUSET PIERRE ?
Le numéro SIREN de CAMUSET PIERRE est 492 164 173. Le SIRET de son siège social est 492 164 173 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47492164173.
Où se situe le siège social de CAMUSET PIERRE ?
Le siège social de CAMUSET PIERRE est situé 3 Pl General de Gaulle, 71100 Chalon-sur-Saone.
CAMUSET PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMUSET PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMUSET PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET PIERRE.
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