CAMUSET YVES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CAMUSET YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 411 336 316. Son siège social est situé à La Loye (39380). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CAMUSET YVES
INSEE- Dénomination
- CAMUSET YVES
- SIREN
- 411 336 316
- SIRET (siège)
- 411 336 316 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR83411336316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 336 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 39380, LA LOYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAMUSET YVES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CAMUSET YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39380 LA LOYESiègeActif
411 336 316 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z
Conformité de CAMUSET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAMUSET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAMUSET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CAMUSET YVES
Quel est le numéro SIREN de CAMUSET YVES ?
Le numéro SIREN de CAMUSET YVES est 411 336 316. Le SIRET de son siège social est 411 336 316 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83411336316.
Où se situe le siège social de CAMUSET YVES ?
Le siège social de CAMUSET YVES est situé à La Loye (39380).
CAMUSET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMUSET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMUSET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET YVES.
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