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CAMUSET YVES

Active
Siren411 336 316Entrepreneur individuel39380 LA LOYECréée le 31 décembre 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CAMUSET YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 411 336 316. Son siège social est situé à La Loye (39380). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CAMUSET YVES

Dénomination
CAMUSET YVES
SIREN
411 336 316
SIRET (siège)
411 336 316 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83411336316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 336 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
39380, LA LOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAMUSET YVES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CAMUSET YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 LA LOYESiègeActif

    411 336 316 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Conformité de CAMUSET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMUSET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAMUSET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAMUSET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CAMUSET YVES

Quel est le numéro SIREN de CAMUSET YVES ?

Le numéro SIREN de CAMUSET YVES est 411 336 316. Le SIRET de son siège social est 411 336 316 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83411336316.

Où se situe le siège social de CAMUSET YVES ?

Le siège social de CAMUSET YVES est situé à La Loye (39380).

CAMUSET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CAMUSET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAMUSET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMUSET YVES.

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