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991 346 545

Active
Siren991 346 545Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 25 septembre 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

Fiche d'identité de 991 346 545

Dénomination
991 346 545
SIREN
991 346 545
SIRET (siège)
991 346 545 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53991346545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 346 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 346 545

Conception et modélisation 3D, prototypage et impression 3D de pièces et objets personnalisés. Prestations de services en design industriel et fabrication additive.

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Dirigeants et représentants de 991 346 545

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 346 545

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    991 346 545 00015 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 991 346 545

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 346 545

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 346 545. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 346 545 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 346 545

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025