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CANELLI BERNARD

Active
Siren409 998 424Entrepreneur individuel74140 SCIEZCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 998 424, CANELLI BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée Tour de Marignan, 74140 Sciez. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CANELLI BERNARD

Dénomination
CANELLI BERNARD
SIREN
409 998 424
SIRET (siège)
409 998 424 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73409998424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 998 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
TOUR DE MARIGNAN, 74140, SCIEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CANELLI BERNARD

Culture de la vigne

Finances de CANELLI BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CANELLI BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CANELLI BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 SCIEZSiègeActif

    409 998 424 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CANELLI BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CANELLI BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CANELLI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CANELLI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANELLI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CANELLI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CANELLI BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Marques déposées par CANELLI BERNARD

CANELLI BERNARD est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CANELLI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CANELLI BERNARD ?

Le numéro SIREN de CANELLI BERNARD est 409 998 424. Le SIRET de son siège social est 409 998 424 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73409998424.

Où se situe le siège social de CANELLI BERNARD ?

Le siège social de CANELLI BERNARD est situé Tour de Marignan, 74140 Sciez.

CANELLI BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CANELLI BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CANELLI BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANELLI BERNARD.

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