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CANIVAL MARCEL

Active
Siren441 871 084Entrepreneur individuel27000 EVREUXCréée le 01 janvier 1997

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 441 871 084, CANIVAL MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé 13 rue Jean Bart, 27000 Evreux. CANIVAL MARCEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de CANIVAL MARCEL

Dénomination
CANIVAL MARCEL
SIREN
441 871 084
SIRET (siège)
441 871 084 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12441871084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 871 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
13 RUE JEAN BART, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CANIVAL MARCEL

Activités des organisations religieuses

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Établissements de CANIVAL MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeFermé

    441 871 084 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9491Z

Conformité de CANIVAL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANIVAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CANIVAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CANIVAL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CANIVAL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CANIVAL MARCEL ?

Le numéro SIREN de CANIVAL MARCEL est 441 871 084. Le SIRET de son siège social est 441 871 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12441871084.

Où se situe le siège social de CANIVAL MARCEL ?

Le siège social de CANIVAL MARCEL est situé 13 rue Jean Bart, 27000 Evreux.

CANIVAL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CANIVAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CANIVAL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANIVAL MARCEL.

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