CANIVAL MARCEL
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 441 871 084, CANIVAL MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé 13 rue Jean Bart, 27000 Evreux. CANIVAL MARCEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de CANIVAL MARCEL
INSEE- Dénomination
- CANIVAL MARCEL
- SIREN
- 441 871 084
- SIRET (siège)
- 441 871 084 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12441871084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 871 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 13 RUE JEAN BART, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CANIVAL MARCEL
Activités des organisations religieuses
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Établissements de CANIVAL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeFermé
441 871 084 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9491Z
Conformité de CANIVAL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANIVAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CANIVAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CANIVAL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur CANIVAL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de CANIVAL MARCEL ?
Le numéro SIREN de CANIVAL MARCEL est 441 871 084. Le SIRET de son siège social est 441 871 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12441871084.
Où se situe le siège social de CANIVAL MARCEL ?
Le siège social de CANIVAL MARCEL est situé 13 rue Jean Bart, 27000 Evreux.
CANIVAL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CANIVAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CANIVAL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANIVAL MARCEL.
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