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CANOZ MESUT

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Siren513 078 303Entrepreneur individuel42100 Saint-ÉtienneCréée le 11 juin 2024

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Documents

CANOZ MESUT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2024, identifié par le SIREN 513 078 303. Elle est domiciliée 20 RUE Chomier, 42100 Saint-Étienne. CANOZ MESUT relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).

Fiche d'identité de CANOZ MESUT

Dénomination
CANOZ MESUT
SIREN
513 078 303
SIRET (siège)
513 078 303 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24513078303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 078 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
11 juin 2024
Siège social
20 RUE Chomier, 42100, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CANOZ MESUT

POSE DE CARRELAGE

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Établissements de CANOZ MESUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 Saint-ÉtienneSiègeActif

    513 078 303 00023 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 4333Z

Documents juridiques de CANOZ MESUT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 juin 2009

  • Acte

Conformité de CANOZ MESUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANOZ MESUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CANOZ MESUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CANOZ MESUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2009-06-22

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2024

Questions fréquentes sur CANOZ MESUT

Quel est le numéro SIREN de CANOZ MESUT ?

Le numéro SIREN de CANOZ MESUT est 513 078 303. Le SIRET de son siège social est 513 078 303 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24513078303.

Où se situe le siège social de CANOZ MESUT ?

Le siège social de CANOZ MESUT est situé 20 RUE Chomier, 42100 Saint-Étienne.

CANOZ MESUT est-elle toujours en activité ?

Oui, CANOZ MESUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CANOZ MESUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANOZ MESUT.