384 461 547
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Fiche d'identité de 384 461 547
INSEE- Dénomination
- 384 461 547
- SIREN
- 384 461 547
- SIRET (siège)
- 384 461 547 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR42384461547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 461 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- ORAISON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de 384 461 547
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
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Dirigeants et représentants de 384 461 547
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 384 461 547
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- ORAISONSiègeActif
384 461 547 00059 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 4619B
- BANDOLFermé
384 461 547 00018 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 742C
- NANS-LES-PINSFermé
384 461 547 00026 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 703A
- ROUGIERSFermé
384 461 547 00034 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 703A
- NANS-LES-PINSFermé
384 461 547 00042 · ouvert le 30 mai 1999 · NAF 703A
Conformité de 384 461 547
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 384 461 547. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de 384 461 547 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 384 461 547
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 octobre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
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