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992 355 446

Active
Siren992 355 446Entrepreneur individuel Le Kremlin-BicêtreCréée le 07 octobre 2025

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 992 355 446

Dénomination
992 355 446
SIREN
992 355 446
SIRET (siège)
992 355 446 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65992355446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 355 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
07 octobre 2025
Siège social
Le Kremlin-Bicêtre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 355 446

Conception, composition et exploitation d'œuvres musicales originales (tracks électroniques / house). L'activité comprend la création de compositions musicales diffusées sur des plateformes de streaming (DistroKid), ainsi que la perception de droits d'auteur auprès d'organismes de gestion collective (SACEM). Les revenus perçus relèvent du régime des Bénéfices Non Commerciaux (Micro-BNC) et sont déclarés dans le cadre du statut d'artiste-auteur. Aucune activité salariée n'est exercée dans l'établissement et l'activité n'est pas de nature commerciale ou ambulante.

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Dirigeants et représentants de 992 355 446

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 355 446

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le Kremlin-BicêtreSiègeActif

    992 355 446 00012 · ouvert le 09 juillet 2025 · NAF 9003B

Conformité de 992 355 446

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 355 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 355 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 355 446

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2025

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