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CANUT PASCAL JEAN RENE

Active
Siren928 001 387Entrepreneur individuel16350 CHAMPAGNE-MOUTONCréée le 01 mai 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CANUT PASCAL JEAN RENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2024 sous le numéro SIREN 928 001 387. Son siège social est situé 37 rue du Calluraud, 16350 Champagne-Mouton. CANUT PASCAL JEAN RENE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CANUT PASCAL JEAN RENE

Dénomination
CANUT PASCAL JEAN RENE
SIREN
928 001 387
SIRET (siège)
928 001 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92928001387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 001 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 mai 2024
Siège social
37 RUE DU CALLURAUD, 16350, CHAMPAGNE-MOUTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CANUT PASCAL JEAN RENE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CANUT PASCAL JEAN RENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16350 CHAMPAGNE-MOUTONSiègeActif

    928 001 387 00010 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 9003A

Conformité de CANUT PASCAL JEAN RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANUT PASCAL JEAN RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CANUT PASCAL JEAN RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CANUT PASCAL JEAN RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2024

Questions fréquentes sur CANUT PASCAL JEAN RENE

Quel est le numéro SIREN de CANUT PASCAL JEAN RENE ?

Le numéro SIREN de CANUT PASCAL JEAN RENE est 928 001 387. Le SIRET de son siège social est 928 001 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92928001387.

Où se situe le siège social de CANUT PASCAL JEAN RENE ?

Le siège social de CANUT PASCAL JEAN RENE est situé 37 rue du Calluraud, 16350 Champagne-Mouton.

CANUT PASCAL JEAN RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, CANUT PASCAL JEAN RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CANUT PASCAL JEAN RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANUT PASCAL JEAN RENE.

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