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CAP BAS CARBONE

Active
Siren897 804 340SAS42230 SAINT-ETIENNECréée le 31 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CAP BAS CARBONE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2021, identifiée par le SIREN 897 804 340. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Loriots St Victor sur Loire, 42230 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par REGIS BLANC, président de sas.

Fiche d'identité de CAP BAS CARBONE

Dénomination
CAP BAS CARBONE
SIREN
897 804 340
SIRET (siège)
897 804 340 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64897804340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 804 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
31 mars 2021
Siège social
15 RUE DES LORIOTS ST VICTOR SUR LOIRE, 42230, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAP BAS CARBONE

La prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises, créés ou à créer, et ce par tous moyens notamment par voie d'acquisition, ou de souscription, d'apport ou de fusion. L'exercice de tous mandats sociaux.

Finances de CAP BAS CARBONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAP BAS CARBONE

RB

REGIS BLANC

Président de SAS

Depuis la création (31 mars 2021) · 5 ans

Établissements de CAP BAS CARBONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42230 SAINT-ETIENNESiègeActif

    897 804 340 00015 · ouvert le 06 mars 2021 · NAF 6630Z

Documents juridiques de CAP BAS CARBONE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de CAP BAS CARBONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP BAS CARBONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAP BAS CARBONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP BAS CARBONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP BAS CARBONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP BAS CARBONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAP BAS CARBONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2021

Questions fréquentes sur CAP BAS CARBONE

Quel est le numéro SIREN de CAP BAS CARBONE ?

Le numéro SIREN de CAP BAS CARBONE est 897 804 340. Le SIRET de son siège social est 897 804 340 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64897804340.

Qui dirige CAP BAS CARBONE ?

CAP BAS CARBONE est dirigée par REGIS BLANC, président de sas.

Où se situe le siège social de CAP BAS CARBONE ?

Le siège social de CAP BAS CARBONE est situé 15 rue des Loriots St Victor sur Loire, 42230 Saint-Etienne.

CAP BAS CARBONE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP BAS CARBONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP BAS CARBONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP BAS CARBONE.

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